Indexer la TVA sur l'ACV ?

source : site http://www.eco-conception-prediag.fr/eco_produit.html
A première vue, on peut penser que construire une maison en bois en France sera toujours plus écologique que de construire en blocs de béton ou en acier. Mais quand ce bois vient de Slovaquie et a donc parcouru 1600km, ça pèse forcément plus sur l'empreinte carbone que quelques parpaings fabriqués localement. Quant au bilan de l'acier recyclé, rapporté à sa valeur d'usage par kg, il présente un bilan pas inintéressant (voir cette page).
Et puis, se demande-t-on si c'est pertinent de construire une maison individuelle ? Quand on sait qu'elle générera 2 ou 3 fois plus de km de trajets, vraisemblablement en voiture, qu'un appartement dans un immeuble en ville, ça donne à réfléchir !
Toutes ces données à prendre en compte donnent un peu la migraine et risquent de paralyser le consommateur qui ne sait plus quoi faire pour être plus écologique. C'est là qu'arrive l'ACV !
L'ACV (ou LCA en anglais) n'est pas une nouvelle variété de grippe ou un nouveau collisionneur à particules (après le LHC, qui devait faire s'écrouler le monde entier dans un trou noir il y a un an !). Non, l'ACV existe depuis bien longtemps, mais reste à peu près inconnue du grand public... pour l'instant ! Il s'agit de l'Analyse du Cycle de Vie.
Le mot "vie" est un peu présomptueux quand on parle d'aspirateurs, de chaussettes ou d'habitat. Mais c'est comme ça, on ne va pas réinventer le fil à couper le beurre.
Quand on parle dans les médias spécialisés d'empreinte carbone, ou d'énergie grise, ou encore de consommations d'énergie, d'épuisement des ressources, l'ACV permet de prendre en compte tout cela, et bien plus !

Dans une ACV, on étudie l'impact d'un produit depuis l'extraction des matériaux servant à le fabriquer jusqu'à sa mise en décharge ou son recyclage éventuel. Pour plus de précisions, voir ça.

Pour les anglophones, une très bonne vidéo résume bien ce qu'est une analyse du cycle de vie.

C'est bien, mais une fois qu'on a de telles données, qu'est-ce qu'on en fait ? Eh bien, pour l'instant, pas grand chose. Vous avez déjà vu des résultats d'ACV sur des boîtes à chaussures, des peintures, des voitures ? Moi, jamais...
Taxer au coup par coup des produits, ou faire de l'incitation aux bonnes pratiques par des subventions accordées souvent trop généreusement complique grandement le système, puisque chaque subvention nécessite une gestion supplémentaire.
Au lieu de ça, il pourrait y avoir un système unique, qui accompagnerait durablement la conversion écologique de notre société, sans peser sur le consommateur final, tout en revalorisant l'industrie locale.
Il suffit de baser la TVA sur une ACV. Ainsi, les produits les plus polluants, les moins solides, les moins facilement recyclables, seraient taxés à 30, 40, 50%, à l'instar des produits de luxe. Les produits les plus durables, eux, seraient taxés à 5%. Pour que tout cela fonctionne, il faut des critères justes, et une mise en place progressive, sur 5 ans. Ainsi, chaque année, par un ajustement de la TVA dans ce sens, un signal serait envoyé aux industriels, qui auraient le temps de s'adapter.
Ebauche de calcul de la TVA basée sur l'ACV. ©Martin Lucas
Un site serait mis en place, permettant, à partir des données du produit, d'obtenir une estimation correcte de la TVA à payer. Des contrôles réguliers permettraient de limiter les fraudes.
Au lieu de voir fleurir des offres s'affichant comme écologiques, nous verrions tout simplement les offres peu durables devenir de moins en moins compétitives, tandis que celles qui vont dans le sens d'un moindre impact seraient devenues abordables.
En outre, il va de soi que l'importance du transport dans le calcul de la TVA avantagerait les produits locaux par rapport aux produits venant de loin.
Appliquée à la TVA ou à tout autre taxe, l'analyse du cycle de vie représente donc l'outil de référence pour aborder sereinement la mutation écologique, tout en permettant à d'autres objectifs, comme la réindustrialisation de l'Europe et notamment de la France, d'être réalisés sans dispositif supplémentaire.